diamant

Design suisse · 138174 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138174
Numéro de demande
2011-00562
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
11 juil. 2011
Enregistré
25 août 2011
Publié
31 août 2011
Radié
22 janv. 2022
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 001818204 08.02.2011
Source
Swissreg

Designs

diamant, reproduction 1diamant, reproduction 2diamant, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 29 avr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2016

  3. 31 août 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.