parties de souliers
Design suisse · 138372 · En vigueur
Designs
Design bateau
Design nom
Design carbone
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138372
- Numéro de demande
- 2011-00811
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 20 oct. 2011
- Enregistré
- 24 nov. 2011
- Publié
- 30 nov. 2011
- Protégé jusqu’au
- 20 oct. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 20 oct. 2036
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
- 29 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.07.2016
- 30 nov. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.