chemise de sport

Design suisse · 138504 · Radié

Designs

Les parties en blanc, entourées de pointillés ne font pas partie de la protection revendiquée.

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138504
Numéro de demande
2011-00958
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-02 Habillement et mercerie
Déposé
23 déc. 2011
Enregistré
26 janv. 2012
Publié
31 janv. 2012
Radié
23 déc. 2016
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 2011-014554 27.06.2011
Description
Les parties en blanc, entourées de pointillés ne font pas partie de la protection revendiquée.
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 14.07.2017

  2. 16 juil. 2012

    Rectifié

    Designer
    Hironobu Minamijima, Toyama-ken, Soari Yamaguchi, Toyama-ken → Hironobu Minamijima, Toyama-ken, Saori Yamaguchi, Toyama-ken

    Publié dans Swissreg le 16.07.2012

  3. 31 janv. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.