chemise de sport
Design suisse · 138504 · Radié
Designs
Les parties en blanc, entourées de pointillés ne font pas partie de la protection revendiquée.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138504
- Numéro de demande
- 2011-00958
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-02 Habillement et mercerie
- Déposé
- 23 déc. 2011
- Enregistré
- 26 janv. 2012
- Publié
- 31 janv. 2012
- Radié
- 23 déc. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 2011-014554 27.06.2011
- Description
- Les parties en blanc, entourées de pointillés ne font pas partie de la protection revendiquée.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.07.2017
- 16 juil. 2012
Rectifié
- Designer
- Hironobu Minamijima, Toyama-ken, Soari Yamaguchi, Toyama-ken → Hironobu Minamijima, Toyama-ken, Saori Yamaguchi, Toyama-ken
Publié dans Swissreg le 16.07.2012
- 31 janv. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.