Ausleger
Design suisse · 138522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138522
- Numéro de demande
- 2012-00001
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 13-03 Production et distribution d’électricité
- Déposé
- 30 déc. 2011
- Enregistré
- 26 janv. 2012
- Publié
- 31 janv. 2012
- Radié
- 30 déc. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design D 1029 CH-1
Design D 1029 CH-2
Design D 1029 CH-3
Design D 1029 CH-4
Design D 1029 CH-5
Design D 1029 CH-6
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.07.2017
- 31 janv. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.