Schrank, Stuhl, Sessel

Design suisse · 138665 · En vigueur

Designs

Design schatulla

Design ziccalin

Design pultruna

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138665
Numéro de demande
2012-00112
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-04 Ameublement
Déposé
25 janv. 2012
Enregistré
27 mars 2012
Publié
30 mars 2012
Protégé jusqu’au
25 janv. 2027
Prolongeable jusqu’au
25 janv. 2037
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 30 nov. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

  3. 30 mars 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2012

Parties

Titulaire

Ramon Zangger

7503 Samedan

Créateur

Ramon Zangger

Samedan

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.