Armbanduhr
Design suisse · 138677 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138677
- Numéro de demande
- 2012-00108
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 févr. 2012
- Enregistré
- 27 mars 2012
- Publié
- 30 mars 2012
- Protégé jusqu’au
- 9 févr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 9 févr. 2037
- Priorité
- EM 001987215 06.02.2012
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2022
- 31 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
- 30 mars 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.