montres-bracelets
Design suisse · 138678 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138678
- Numéro de demande
- 2012-00199
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 6 mars 2012
- Enregistré
- 27 mars 2012
- Publié
- 15 juin 2012
- Protégé jusqu’au
- 6 mars 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 6 mars 2037
- Source
- Swissreg
Designs
Design 154400/010028 - 1
Design 154400/010028 - 2
Design 154400/010028 - 3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 15 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
- 15 juin 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.