montres-bracelets

Design suisse · 138678 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138678
Numéro de demande
2012-00199
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
6 mars 2012
Enregistré
27 mars 2012
Publié
15 juin 2012
Protégé jusqu’au
6 mars 2027
Prolongeable jusqu’au
6 mars 2037
Source
Swissreg

Designs

Design 154400/010028 - 1

montres-bracelets, reproduction 1montres-bracelets, reproduction 2montres-bracelets, reproduction 3montres-bracelets, reproduction 4

Design 154400/010028 - 2

montres-bracelets, reproduction 1montres-bracelets, reproduction 2montres-bracelets, reproduction 3montres-bracelets, reproduction 4

Design 154400/010028 - 3

montres-bracelets, reproduction 1montres-bracelets, reproduction 2montres-bracelets, reproduction 3montres-bracelets, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

  2. 15 févr. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

  3. 15 juin 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.