Leuchten
Design suisse · 138703 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138703
- Numéro de demande
- 2012-00139
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 14 févr. 2012
- Enregistré
- 27 mars 2012
- Publié
- 30 mars 2012
- Protégé jusqu’au
- 14 févr. 2032
- Prolongeable jusqu’au
- 14 févr. 2037
- Source
- Swissreg
Designs
Design 01.01
Design 01.03
Design 02.01
Design 02.03
Design 03.01
Design 03.03
Design 04.01
Design 04.03
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 01.01 → 01.01
- Echéance de la protection
- 14.02.2027 → 14.02.2032
Publié dans Swissreg le 17.08.2026
- 26 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 15 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
- 30 mars 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.