bracelets, collier
Design suisse · 138736 · Radié
Designs
Design 1
Le collier est muni d'un crochet détachable et peut avoir l'aspect donné dans l'illustration 3.1 avec sa longueur totale ou l'aspect croché donné dans l'illustration 3.2 afin d'obtenir une longueur réduite.
Design 2
Le collier est muni d'un crochet détachable et peut avoir l'aspect donné dans l'illustration 3.1 avec sa longueur totale ou l'aspect croché donné dans l'illustration 3.2 afin d'obtenir une longueur réduite.
Design 3
Le collier est muni d'un crochet détachable et peut avoir l'aspect donné dans l'illustration 3.1 avec sa longueur totale ou l'aspect croché donné dans l'illustration 3.2 afin d'obtenir une longueur réduite.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138736
- Numéro de demande
- 2012-00156
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 21 févr. 2012
- Enregistré
- 10 avr. 2012
- Publié
- 13 avr. 2012
- Radié
- 21 févr. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Description
- Le collier est muni d'un crochet détachable et peut avoir l'aspect donné dans l'illustration 3.1 avec sa longueur totale ou l'aspect croché donné dans l'illustration 3.2 afin d'obtenir une longueur réduite.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.09.2017
- 13 avr. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.04.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.