Bedienungsrad

Design suisse · 138899 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138899
Numéro de demande
2012-00343
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
23 avr. 2012
Enregistré
11 juin 2012
Publié
15 juin 2012
Protégé jusqu’au
23 avr. 2027
Prolongeable jusqu’au
23 avr. 2037
Priorité
EM 001945890 11.11.2011
Source
Swissreg

Designs

Bedienungsrad, reproduction 1Bedienungsrad, reproduction 2Bedienungsrad, reproduction 3Bedienungsrad, reproduction 4Bedienungsrad, reproduction 5Bedienungsrad, reproduction 6Bedienungsrad, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  2. 15 mars 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

  3. 13 avr. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.04.2017

  4. 15 juin 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2012

Parties

Titulaire

ESBE AB

Bruksgatan 22, 330 21 Reftele, SE

Créateur

Per Liljeqvist

Anderstorp

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.