montre, échappement
Design suisse · 139227 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139227
- Numéro de demande
- 2012-00740
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 24 sept. 2012
- Enregistré
- 26 oct. 2012
- Publié
- 31 mars 2015
- Radié
- 20 avr. 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2023
- 15 juin 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
- 31 mars 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.