Dachrohrschlange
Design suisse · 139319 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139319
- Numéro de demande
- 2012-00783
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 3 oct. 2012
- Enregistré
- 28 nov. 2012
- Publié
- 30 nov. 2012
- Protégé jusqu’au
- 3 oct. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 3 oct. 2037
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.09.2022
- 31 août 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
- 30 nov. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2012
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.