Stuhl
Design suisse · 139378 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139378
- Numéro de demande
- 2012-00917
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 23 nov. 2012
- Enregistré
- 20 déc. 2012
- Publié
- 31 déc. 2012
- Radié
- 16 juin 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 16.06.2023
- 31 août 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
- 31 déc. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.