montres et parties de montres

Design suisse · 139395 · En vigueur

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139395
Numéro de demande
2012-00814
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 21 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
19 oct. 2012
Enregistré
20 déc. 2012
Publié
31 déc. 2012
Protégé jusqu’au
19 oct. 2027
Prolongeable jusqu’au
19 oct. 2037
Priorité
EM 002033126 26.04.2012
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.09.2022

  2. 13 oct. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.10.2017

  3. 31 déc. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2012

Parties

Titulaire

Dolce & Gabbana S.r.l.

Via Carlo Goldoni, 10, 20129 Milan, IT

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Créateur

Domenico Dolce

Milan

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.