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Design suisse · 139528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139528
- Numéro de demande
- 2013-00020
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-03 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 8 janv. 2013
- Enregistré
- 12 févr. 2013
- Publié
- 15 févr. 2013
- Protégé jusqu’au
- 8 janv. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 8 janv. 2038
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 août 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2018
- 31 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2018
- 15 févr. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.