semelles
Design suisse · 139537 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139537
- Numéro de demande
- 2013-00019
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 9 janv. 2013
- Enregistré
- 25 févr. 2013
- Publié
- 28 févr. 2013
- Radié
- 9 janv. 2018
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002074492-0005 16.07.2012EM 002074492-0006 16.07.2012EM 002074492-0007 16.07.2012EM 002074492-0008 16.07.2012
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2018
- 28 févr. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.