montre et parties de montre

Design suisse · 139865 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139865
Numéro de demande
2013-00388
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
24 avr. 2013
Enregistré
12 juin 2013
Publié
14 juin 2013
Protégé jusqu’au
24 avr. 2028
Prolongeable jusqu’au
24 avr. 2038
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  2. 13 avr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.04.2018

  3. 14 juin 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2013

Parties

Titulaire

Le Rhöne SA

Quai du Seujet 12, 1201 Genève

Mandataire

Etude Capt & Wyss

5, place Claparède, 1205 Genève

Créateur

Loïc Florentin

Ongles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.