montres-bracelets
Design suisse · 139867 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139867
- Numéro de demande
- 2013-00390
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 25 avr. 2013
- Enregistré
- 12 juin 2013
- Publié
- 14 juin 2013
- Radié
- 17 nov. 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2023
- 15 févr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2018
- 13 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 13.02.2015
- 14 juin 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.06.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.