montre

Design suisse · 139871 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139871
Numéro de demande
2013-00349
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
17 avr. 2013
Enregistré
12 juin 2013
Publié
14 juin 2013
Radié
9 nov. 2023
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

montre, reproduction 1montre, reproduction 2montre, reproduction 3montre, reproduction 4montre, reproduction 5montre, reproduction 6montre, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  2. 23 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bell & Ross B.V., Boerhaavelaan 22, 2713 HX Zoetermeer, Pays-Bas → Bell & Ross B.V., Gustav Mahlerlaan 1001, 1082 MK Amsterdam, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 15 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.02.2019

  4. 30 avr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2018

  5. 14 juin 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2013

Parties

Titulaire

Bell & Ross B.V.

Gustav Mahlerlaan 1001, 1082 MK Amsterdam, NL

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Bruno Belamich

Paris

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.