Kapsel-Spender
Design suisse · 139944 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139944
- Numéro de demande
- 2013-00471
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 07-99 Articles de ménage
- Déposé
- 29 mai 2013
- Enregistré
- 11 juil. 2013
- Publié
- 15 juil. 2013
- Radié
- 29 mai 2018
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.12.2018
- 31 déc. 2014
Transféré
- Titulaire
- Thierry Gigandet, Chasseralstrasse 152, 3095 Spiegel b. Bern → Philippe Altermatt, Schliefbodenweg 7, 4208 Nunningen
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 15 juil. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.