Beistelltisch
Design suisse · 139985 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139985
- Numéro de demande
- 2013-00506
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 12 juin 2013
- Enregistré
- 26 juil. 2013
- Publié
- 31 juil. 2013
- Protégé jusqu’au
- 12 juin 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 12 juin 2038
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.02.2023
- 15 juin 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2018
- 31 juil. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.