parte di motore a combustione interna
Design suisse · 140000 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140000
- Numéro de demande
- 2013-00578
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 15-01 Machines
- Déposé
- 19 juil. 2013
- Enregistré
- 26 juil. 2013
- Publié
- 29 nov. 2013
- Protégé jusqu’au
- 19 juil. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 19 juil. 2038
- Priorité
- JP 2013-001413 25.01.2013JP 2013-001414 25.01.2013
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 8 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2023
- 15 juin 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2018
- 29 nov. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.11.2013
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.