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Design suisse · 140048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140048
- Numéro de demande
- 2013-00574
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 juil. 2013
- Enregistré
- 27 août 2013
- Publié
- 30 août 2013
- Radié
- 17 juil. 2018
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
- 30 août 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.08.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.