Kannen und Tassen
Design suisse · 140092 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140092
- Numéro de demande
- 2013-00632
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 15 août 2013
- Enregistré
- 26 sept. 2013
- Publié
- 30 sept. 2013
- Protégé jusqu’au
- 15 août 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 15 août 2038
- Priorité
- EM 002246066-0001 29.05.2013EM 002246066-0002 29.05.2013EM 002246066-0003 29.05.2013EM 002246066-0004 29.05.2013EM 002246066-0005 29.05.2013EM 002246066-0006 29.05.2013
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.07.2023
- 31 août 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2018
- 30 sept. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.