Kannen und Tassen

Design suisse · 140092 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140092
Numéro de demande
2013-00632
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
15 août 2013
Enregistré
26 sept. 2013
Publié
30 sept. 2013
Protégé jusqu’au
15 août 2028
Prolongeable jusqu’au
15 août 2038
Priorité
EM 002246066-0001 29.05.2013
EM 002246066-0002 29.05.2013
EM 002246066-0003 29.05.2013
EM 002246066-0004 29.05.2013
EM 002246066-0005 29.05.2013
EM 002246066-0006 29.05.2013
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.07.2023

  2. 31 août 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2018

  3. 30 sept. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.