Zelte und Zubehör
Design suisse · 140108 · En vigueur
Designs
Design 0001
Design 0002
Design 0003
Design 0004
Design 0005
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140108
- Numéro de demande
- 2013-00620
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 21-04 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 15 août 2013
- Enregistré
- 26 sept. 2013
- Publié
- 30 sept. 2013
- Protégé jusqu’au
- 15 août 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 15 août 2038
- Priorité
- EM 002197269-0001 06.03.2013EM 002197269-0002 06.03.2013EM 002197269-0003 06.03.2013EM 002197269-0004 06.03.2013EM 002197269-0005 06.03.2013
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2023
- 31 juil. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2018
- 30 sept. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.