Zelte und Zubehör

Design suisse · 140108 · En vigueur

Designs

Design 0001

Design 0002

Design 0003

Design 0004

Design 0005

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140108
Numéro de demande
2013-00620
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
21-04 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
15 août 2013
Enregistré
26 sept. 2013
Publié
30 sept. 2013
Protégé jusqu’au
15 août 2028
Prolongeable jusqu’au
15 août 2038
Priorité
EM 002197269-0001 06.03.2013
EM 002197269-0002 06.03.2013
EM 002197269-0003 06.03.2013
EM 002197269-0004 06.03.2013
EM 002197269-0005 06.03.2013
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2023

  2. 31 juil. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2018

  3. 30 sept. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.