Bänke
Design suisse · 140142 · Radié
Designs
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140142
- Numéro de demande
- 2013-00694
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 19 sept. 2013
- Enregistré
- 28 oct. 2013
- Publié
- 31 oct. 2013
- Radié
- 13 avr. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.04.2024
- 23 sept. 2021
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 06-01, 06-03 → 06-01
- Désignation
- Tische, Bänke, Hocker, Sitzeinheiten → Bänke
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.09.2018
- 15 avr. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
- 31 oct. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.