montre-bracelet, partie de montre
Design suisse · 140159 · Radié
Designs
Design 001
Design 002
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140159
- Numéro de demande
- 2013-00665
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 sept. 2013
- Enregistré
- 28 oct. 2013
- Publié
- 31 oct. 2013
- Radié
- 5 avr. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/449,342 15.03.2013
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 1 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 1 nov. 2021
Transféré
- Titulaire
- HYT SA, Route des Falaises 74, 2000 Neuchâtel → Kairos Technology Switzerland (KTS) SA, rue de Prébarreau 17, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- HYT SA, rue Jakob-Stämpfli 10, 2502 Biel/Bienne → HYT SA, Route des Falaises 74, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 août 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
- 23 juin 2015
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- UBS AG, Place Saint-François 16, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 23.06.2015
- 31 oct. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
Parties
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.