montre-bracelet, partie de montre

Design suisse · 140159 · Radié

Designs

Design 001

Design 002

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140159
Numéro de demande
2013-00665
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 sept. 2013
Enregistré
28 oct. 2013
Publié
31 oct. 2013
Radié
5 avr. 2024
Motif
Non prolongé
Priorité
US 29/449,342 15.03.2013
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.04.2024

  2. 1 nov. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 01.11.2021

  3. 1 nov. 2021

    Transféré

    Titulaire
    HYT SA, Route des Falaises 74, 2000 Neuchâtel → Kairos Technology Switzerland (KTS) SA, rue de Prébarreau 17, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.11.2021

  4. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    HYT SA, rue Jakob-Stämpfli 10, 2502 Biel/Bienne → HYT SA, Route des Falaises 74, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 15 août 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

  7. 23 juin 2015

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    UBS AG, Place Saint-François 16, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 23.06.2015

  8. 31 oct. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.