Spielzeuge
Design suisse · 140354 · En vigueur
Designs
Design cloud
Design oogi
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140354
- Numéro de demande
- 2013-00688
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 18 sept. 2013
- Enregistré
- 13 janv. 2014
- Publié
- 15 janv. 2014
- Protégé jusqu’au
- 18 sept. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 18 sept. 2038
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.03.2023
- 31 juil. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2018
- 15 janv. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.