Motorrad

Design suisse · 140402 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140402
Numéro de demande
2014-00015
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
20 déc. 2013
Enregistré
11 févr. 2014
Publié
14 févr. 2014
Radié
20 déc. 2018
Motif
Non prolongé
Priorité
AT 19.08.2013
Description
Farbcodes zu Design-Gesuch "Motorrad" vom 20. Dezember 2013 Schwarz (RAL 9005) Orange (RAL 2009)
Source
Swissreg

Designs

Motorrad, reproduction 1Motorrad, reproduction 2Motorrad, reproduction 3Motorrad, reproduction 4Motorrad, reproduction 5Motorrad, reproduction 6Motorrad, reproduction 7Motorrad, reproduction 8Motorrad, reproduction 9

Farbcodes zu Design-Gesuch "Motorrad" vom 20. Dezember 2013 Schwarz (RAL 9005) Orange (RAL 2009)

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.07.2019

  2. 14 févr. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2014

Parties

Titulaire

KTM Sportmotorcycle AG

Stallhofnerstrasse 3, 5230 Mattighofen, AT

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Créateur

Gerald Kiska

Anif-Salzburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.