Kerzenleuchter
Design suisse · 140409 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140409
- Numéro de demande
- 2014-00004
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 26-01 Éclairage
- Déposé
- 31 déc. 2013
- Enregistré
- 11 févr. 2014
- Publié
- 14 févr. 2014
- Protégé jusqu’au
- 31 déc. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 31 déc. 2038
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 15 oct. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2018
- 14 févr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.02.2014
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.