boîte de montre, vis pour montre
Design suisse · 140490 · Radié
Designs
Design R42Q-0001
Design HSC-0001
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140490
- Numéro de demande
- 2014-00114
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 6 févr. 2014
- Enregistré
- 26 mars 2014
- Publié
- 31 mars 2014
- Radié
- 29 août 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- R42Q-0001 → R42Q-0001
- Description Design
- Date de radiation
- 29.08.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 06.02.2024 → 06.02.2024
Publié dans Swissreg le 29.08.2024
- 16 mai 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- LuxRod SA, Av. Louis-Ruchonnet 2, 1003 Lausanne → LuxRod SA, Rue Saint-François 4, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- LuxRod SA, rue de la Promenade-Noire 1, 2000 Neuchâtel → LuxRod SA, Av. Louis-Ruchonnet 2, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 nov. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2018
- 31 mars 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2014
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.