Uhrwerkteil
Design suisse · 140530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140530
- Numéro de demande
- 2014-00137
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 20 févr. 2014
- Enregistré
- 10 avr. 2014
- Publié
- 15 avr. 2014
- Protégé jusqu’au
- 20 févr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 20 févr. 2039
- Priorité
- EM 002296426 23.08.2013
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.01.2024
- 15 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2019
- 15 avr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.