montres-bracelets

Design suisse · 140756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140756
Numéro de demande
2014-00469
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
4 juil. 2014
Enregistré
10 juil. 2014
Publié
31 mars 2015
Protégé jusqu’au
4 juil. 2029
Prolongeable jusqu’au
4 juil. 2039
Source
Swissreg

Designs

Design 1

montres-bracelets, reproduction 1montres-bracelets, reproduction 2montres-bracelets, reproduction 3montres-bracelets, reproduction 4

Design 2

montres-bracelets, reproduction 1montres-bracelets, reproduction 2montres-bracelets, reproduction 3montres-bracelets, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 12.04.2024

  2. 27 mars 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  3. 29 mars 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.03.2019

  4. 31 mars 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2015

Parties

Titulaire

Sowind SA

Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

David De Oliveira

Genève

Claude Emmenegger

La Chaux-de-Fonds

Marjorie Cugney

La Chaux-de-Fonds

Xavier Guillaume

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.