coque de spa

Design suisse · 140767 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140767
Numéro de demande
2014-00418
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
11 juin 2014
Enregistré
10 juil. 2014
Publié
15 juil. 2014
Protégé jusqu’au
11 juin 2029
Prolongeable jusqu’au
11 juin 2039
Priorité
US 29/477,469 23.12.2013
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

coque de spa, reproduction 1coque de spa, reproduction 2coque de spa, reproduction 3coque de spa, reproduction 4coque de spa, reproduction 5coque de spa, reproduction 6coque de spa, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.05.2024

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 29 mars 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.03.2019

  4. 15 juil. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.