bijoux
Design suisse · 140942 · Radié
Designs
Design Mora 1
Design Mora 2
Design Mora 3
Design Mora 4
Design Mora 5
Design Mora 6
Design Mora 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140942
- Numéro de demande
- 2014-00584
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 18 août 2014
- Enregistré
- 10 oct. 2014
- Publié
- 15 oct. 2014
- Radié
- 13 mars 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Mora 1 → Mora 1
- Description Design
- Date de radiation
- 13.03.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 18.08.2024 → 18.08.2024
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mariam Lefebvre, avenue Peschier 50, 1206 Genève → Mariam Lefebvre, Chemin Clochettes 18, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 15 oct. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.