Saugnapf
Design suisse · 140966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140966
- Numéro de demande
- 2014-00619
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-08 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 18 sept. 2014
- Enregistré
- 28 oct. 2014
- Publié
- 31 oct. 2014
- Protégé jusqu’au
- 18 sept. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 18 sept. 2039
- Priorité
- CN 201430256991.0 26.07.2014
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 18.09.2024 → 18.09.2029
Publié dans Swissreg le 30.09.2024
- 13 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
- 31 oct. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2014
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.