Brillengläserteile
Design suisse · 141009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141009
- Numéro de demande
- 2014-00642
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 16-06 Photographie, cinéma et optique
- Déposé
- 29 sept. 2014
- Enregistré
- 11 nov. 2014
- Publié
- 14 nov. 2014
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 29.09.2024 → 29.09.2024
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 18 mars 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Charles Falciano, Rue Sonnex 36, 1218 Le Grand-Saconnex → Charles Falciano, Ch. de la Plage 6c, 2072 St-Blaise
Publié dans Swissreg le 18.03.2024
- 15 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 14 juin 2017
Transféré
- Titulaire
- First Glass AG, Gubelstrasse 12, 6300 Zug → Charles Falciano, Rue Sonnex 36, 1218 Le Grand-Saconnex
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
- 31 juil. 2015
Transféré
- Titulaire
- Young Events GmbH, Gallenkirch 59, 5225 Bözberg → First Glass AG, Gubelstrasse 12, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
- 15 déc. 2014
Transféré
- Titulaire
- Andreas Himmes, Gallenkirch 59, 5225 Bözberg → Young Events GmbH, Gallenkirch 59, 5225 Bözberg
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 14 nov. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.11.2014
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.