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Design suisse · 141041 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141041
- Numéro de demande
- 2014-00702
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-08 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 22 oct. 2014
- Enregistré
- 25 nov. 2014
- Publié
- 28 nov. 2014
- Radié
- 22 oct. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002503102-0001 15.07.2014
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.05.2020
- 28 nov. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.11.2014
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.