Teile von Uhren
Design suisse · 141111 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141111
- Numéro de demande
- 2014-00776
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 nov. 2014
- Enregistré
- 19 déc. 2014
- Publié
- 31 déc. 2014
- Radié
- 17 juin 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/491,677 22.05.2014US 29/491,624 22.05.2014US 29/491,628 22.05.2014
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 17.06.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 21.11.2024 → 21.11.2024
Publié dans Swissreg le 17.06.2025
- 15 févr. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- MLL Meyerlustenberger Lachenal Froriep AG, Schiffbaustrasse 2, Postfach, 8031 Zürich → MLL Legal AG, Schiffbaustrasse 2, Postfach, 8031 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.02.2024
- 23 juil. 2021
Fusionné
- Mandataire
- FRORIEP AG, Bellerivestrasse 201, Postfach, 8034 Zürich → MLL Meyerlustenberger Lachenal Froriep AG, Schiffbaustrasse 2, Postfach, 8031 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.07.2021
- 15 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
- 19 juil. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- FRORIEP, Bellerivestrasse 201, 8034 Zürich → FRORIEP AG, Bellerivestrasse 201, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.07.2016
- 31 déc. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.