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Design suisse · 141113 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141113
Numéro de demande
2014-00783
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
24 nov. 2014
Enregistré
19 déc. 2014
Publié
31 déc. 2014
Radié
24 nov. 2019
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.06.2020

  2. 31 déc. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.