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Design suisse · 141142 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141142
- Numéro de demande
- 2014-00856
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 déc. 2014
- Enregistré
- 12 janv. 2015
- Publié
- 15 avr. 2016
- Protégé jusqu’au
- 18 déc. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 18 déc. 2039
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 18.12.2024 → 18.12.2029
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 27 avr. 2021
Fusionné
- Titulaire
- Arnold & Son SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds → Manufacture La Joux-Perret SA, boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 27.04.2021
- 30 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 15 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.