Sessel, Hocker
Design suisse · 141164 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141164
- Numéro de demande
- 2014-00843
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 16 déc. 2014
- Enregistré
- 27 janv. 2015
- Publié
- 30 janv. 2015
- Radié
- 9 juil. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1550.806
Design 1550.750
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1550.806 → 1550.806
- Description Design
- Date de radiation
- 09.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 16.12.2024 → 16.12.2024
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 13 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 30 janv. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.