Teile von Armbanduhren
Design suisse · 141279 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141279
- Numéro de demande
- 2015-00002
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 23 déc. 2014
- Enregistré
- 10 mars 2015
- Publié
- 13 mars 2015
- Radié
- 16 juil. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002489724 24.06.2014
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 16.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 23.12.2024 → 23.12.2024
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 2 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 28 oct. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
- 29 janv. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Seefeldstrasse 69, 8008 Zürich → Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 13 mars 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
Parties
Titulaire
68723 Schwetzingen, DE
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.