pièce de piètement
Design suisse · 141341 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141341
- Numéro de demande
- 2015-00171
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 3 mars 2015
- Enregistré
- 10 avr. 2015
- Publié
- 15 avr. 2015
- Radié
- 26 sept. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001420400-0003 09.09.2014
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 26.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 03.03.2025 → 03.03.2025
Publié dans Swissreg le 26.09.2025
- 31 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2019
- 26 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GEVERS SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 26.10.2019
- 25 juil. 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → GEVERS SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.07.2017
- 15 avr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.