montre-bracelet
Design suisse · 141354 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141354
- Numéro de demande
- 2015-00220
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 mars 2015
- Enregistré
- 10 avr. 2015
- Publié
- 29 févr. 2016
- Protégé jusqu’au
- 17 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 17 mars 2040
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 17.03.2025 → 17.03.2030
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 12 avr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 12.04.2024
- 14 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 29 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.