montre-bracelet

Design suisse · 141354 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141354
Numéro de demande
2015-00220
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
17 mars 2015
Enregistré
10 avr. 2015
Publié
29 févr. 2016
Protégé jusqu’au
17 mars 2030
Prolongeable jusqu’au
17 mars 2040
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    17.03.2025 → 17.03.2030

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  2. 12 avr. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 12.04.2024

  3. 14 févr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  4. 29 févr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.