Uhrarmbänder
Design suisse · 141393 · Radié
Designs
Design HIC2015_01
Design HIC2015_02
Design HIC2015_03
Design HIC2015_04
Design HIC2015_05
Design HIC2015_06
Design HIC2015_07
Design HIC2015_08
Design HIC2015_09
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141393
- Numéro de demande
- 2015-00218
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 mars 2015
- Enregistré
- 27 avr. 2015
- Publié
- 30 avr. 2015
- Radié
- 16 mars 2020
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2020
- 30 avr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.