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Design suisse · 141536 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141536
- Numéro de demande
- 2015-00324
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 14 avr. 2015
- Enregistré
- 11 juin 2015
- Publié
- 15 juin 2015
- Radié
- 14 avr. 2020
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002557546-0001 15.10.2014EM 002557546-0002 15.10.2014EM 002557546-0003 15.10.2014EM 002557546-0004 15.10.2014EM 002557546-0005 15.10.2014
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 15 juin 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.