jouet
Design suisse · 141643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141643
- Numéro de demande
- 2015-00481
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 16 juin 2015
- Enregistré
- 28 juil. 2015
- Publié
- 31 juil. 2015
- Radié
- 16 juin 2020
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002603456-0001 22.12.2014
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 31 juil. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.