Notleuchten
Design suisse · 141684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141684
- Numéro de demande
- 2015-00495
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 26-04 Éclairage
- Déposé
- 19 juin 2015
- Enregistré
- 11 août 2015
- Publié
- 14 août 2015
- Protégé jusqu’au
- 19 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 19 juin 2040
- Source
- Swissreg
Designs
Design RZL Dice Typ 320 abgerundet
Design RZL Dice Typ 170 abgerundet
Design RZL Dice Typ 320 eckig
Design RZL Dice Typ 170 eckig
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- RZL Dice Typ 320 abgerundet → RZL Dice Typ 320 abgerundet
- Echéance de la protection
- 19.06.2025 → 19.06.2030
Publié dans Swissreg le 23.12.2024
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- INOTEC (Schweiz) Holding AG, Lindenstrasse 2, 6340 Baar → INOTEC (Schweiz) Holding AG, Industriepark 5, 8610 Uster
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 30 sept. 2015
Transféré
- Titulaire
- INOTEC Sicherheitstechnik (Schweiz) AG, Industriepark 5, 8610 Uster → INOTEC (Schweiz) Holding AG, Lindenstrasse 2, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 14 août 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.08.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.