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Design suisse · 141709 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141709
- Numéro de demande
- 2015-00549
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 juil. 2015
- Enregistré
- 27 août 2015
- Publié
- 31 août 2015
- Protégé jusqu’au
- 9 juil. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 9 juil. 2040
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- RM07-02 → RM07-02
- Echéance de la protection
- 09.07.2025 → 09.07.2030
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 7 janv. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Turlen Holding SA, c/o Sipo S.A., Chemin du Château 26A, 2805 Soyhières → Turlen Holding SA, Rue du Jura 11, 2345 Les Breuleux
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 31 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
- 31 août 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.